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Délibérations

Délibérations

63 résultats pour la valeur "2009" du filtre Année, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine

BUDGET PRIMITIF 2010MODIFICATION DES AIDES GEREES PAR LA COMMISSION DE L'AGRICULTURE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2010 GESTION DES DECHETS (C06)

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2010 – ENVIRONNEMENT NATUREL

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2010CO14 – RIVIERES, LACS, BARRAGES ET MILIEUX HUMIDESPARC D’INTERVENTION EN MATÉRIEL – TRAVAUX (P.I.M.) ET SIG

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2010 MAÎTRISE DE L’ENERGIE ET QUALITE DE L'AIR (POLITIQUE C07)

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C252)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 27/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 ET C751 GERPLAN : ETUDE, ANIMATION ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 27/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE POUR LE DEVELOPPEMENT DES COLLECTES SELECTIVES DES BIODECHETS : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU MATERIEL DE COLLECTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 27/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE (C233– CHAPITRE 204) TRAVAUX D’ENTRETIEN EFFECTUÉS SUR UN ARBRE REMARQUABLE À GUEBWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 27/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 ET C751 GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DE RIVIERES (C414 - C214) APPROBATION DES OPÉRATIONS 2009 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 ET C233 GERPLAN : MISE EN OEUVRE D'ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXTENSION DU PERIMETRE DU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA DOLLER, ADHESION DE NOUVELLES COMMUNES ET MODIFICATION DES STATUTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME REGIONAL D’EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT (RÉPARTITION DE CRÉDITS- C731)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT ET DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL GÉNÉRAL À LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (CLIS) DE LA DÉCHARGE DE RETZWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C252)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE PROGRAMMES C872 ET C672

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D’ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS DES ENVIRONS DE COLMAR (SITREC) ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES (RÉPARTITION DE CRÉDITS- C732)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES CONTRATS D’AGRICULTURE DURABLE (CAD) ET DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES (MAET) « GESTION DES ESPACES OUVERTS ET HAUTES CHAUMES EN MONTAGNE VOSGIENNE HAUT-RHINOISE » ET « EAU ET TERRITOIR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 ET C751 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAÎTRISE DES DECHETS (C762)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE POUR LE DEVELOPPEMENT DES COLLECTES SELECTIVES DES BIODECHETS : CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DU MATERIEL DE COLLECTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME D'ANIMATION SUR LES DECHETS DES ENTREPRISES ARTISANALES PROGRAMME C862

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C252)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES (CDNPS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C252)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 ET C751 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE (C233– CHAPITRE 204) EMLINGEN PLANTATION D’UNE HAIE VIVE DERRIERE LA MAIRIE ET AMENAGEMENT DES ABORDS DU CALVAIRE RUE DES CARRIERES DANS LE CADRE DU GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DE RIVIERES (C414) APPROBATION DES OPÉRATIONS 2009 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 ET C751 GERPLAN : ANIMATION ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C751 PAIEMENT DES AGRICULTEURS DANS LE CADRE DE L’OPERATION « JACHERES FLEURIES »

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 ET C751 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS RELATIF AU DEVELOPPEMENT DES COLLECTES SELECTIVES DES BIODECHETS : DESIGNATION DU SYNDICAT MIXTE POUR LE SECTEUR 4

Assemblée : Conseil General
Date : 26/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EXCEPTIONNELLE AU SYNDICAT MIXTE DU SECTEUR 4

Assemblée : Conseil General
Date : 26/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME C261, C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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